Mentions légales

Éditeur du site :

Fami Emploi 68

Siège : Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Âgées

75, Allée Gluck
BP 2147
68060 MULHOUSE CEDEX

SIRET : 778 950 717 00265 - APE : 8810A

 

Directeur de la publication
Pierre Tassetti

Création du site
Epsilon

Développements
Activis

Hébergement
Activis

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l' Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Âgées. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

• gratuité de la diffusion
• respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.famiemploi68.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée
Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous informer et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, il vous suffit d'envoyer un e-mail à: info@famiemploi68.org.

Formalités de déclaration
Le traitement automatisé de l'information a fait l'objet d'une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Crédits des images utilisées sur le site
Fami Emploi 68 - Epsilon.

mentions légales - contact